• sijardin-02 resultat
  • sicouleurs-02 resultat
  • siurba resultat
  • siarchi resultat
  • sivernaculaire resultat
  • sidetail-02 resultat
  • sipaysages-04 resultat
  • sijardin-01 resultat
  • sidetail-03 resultat
  • siindustriel resultat
  • sipaysages-01 resultat
  • sidetail-01 resultat
  • sidevantures-01 resultat
  • sipetit pat resultat
  • sicouleurs-01 resultat

Liste des documents nécessaires aux conseils

 

Pour bien préparer votre rendez-vous avec le conseiller du CAUE, pensez à vous munir du maximum de renseignemets sur votre projet et sa situation :Extention bois a St-Pierre

Plan du terrain :

Extrait cadastral ou relevé du géomètre, il permet de prendre connaissance du terrain (forme, relief, orientation) et de comprendre le contexte du projet.

Vous pouvez, pour cela, consulter :
Le site web du Géoportail (http://www.geoportail.fr/)
ou celui de Cadastre (http://www.cadastre.gouv.fr)

Documents graphiques :

  • Photographies du terrain et ou du bâtiment :
    Vues de loin, de près, du paysage, des abords du site, des bâtiments considérés (vues extérieures et intérieurs pour les constructions existantes).
  • Les plans du bâtiment existant :
    Plan d'état des lieux, relevés, s'ils existent, croquis, dessins à défaut.

Documents concernant le réglement d'urbanisme :

  • Certificat d'urbanisme à faire établir en mairie par le propriétaire du bien ;
  • Extrait du règlement d'urbanisme (POS ou PLU) de la zone où se situe le projet, disponible en mairie ;
  • Règlement du lotissement si le projet est situé dans ce contexte.

Autres documents utiles :

  • Cartes postales et photographies anciennes, si elles existent ;
  • Cadastre napoléonien, plan terrier, documents d'archive s'ils existent.

Autres informations :

Voir liens utiles : (Cliquez ici)

Nos coups d'humeur